Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

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Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par gil_mars le Dim 26 Jan 2014, 15:46

Bonjour à tous,

Je viens d'acheter un 0céanis 473 de 2005 sous pavillon britannique je veux le faire franciser et pour cela la douane et le services fiscaux me demandent un certificat de conformité , l'un d'entre vous pourrez m'aider sur le sujet ?

Par avance merci
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Message par SQN 85 le Dim 26 Jan 2014, 16:32

Bonjour et bienvenu

Ton bateau a été construit en France, donc le mieux serait peut-être de demander à l'usine directement. As tu essayé ?  voui 

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Message par gil_mars le Dim 26 Jan 2014, 19:08

Merci pour ton message de bienvenu oui c'est ce que je pense faire si le courtier n'obtient pas du vendeur ce document.
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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par Ninamu le Jeu 27 Fév 2014, 02:28

Bonjour,

C'est très facile, je l'ai fait pour mon 473 : tu contactes le revendeur (le premier qui l'a vendu à l'état neuf), il a mit son logo sur la coque (la baule nautic, par exemple) et tu lui communiques le numéro de série, inscrit sur l'arrière de la coque, ainsi que la preuve d'achat ou la promesse de vente.

C'est rapide et gratuit.

Salutations Océanes,

Florent


Petit rajout : pour un voilier construit en France et après 1997 (ou 1998 je ne sais plus), il ne devrait pas y avoir de problème pour obtenir ce précieux document.


Dernière édition par Ninamu le Jeu 27 Fév 2014, 08:27, édité 1 fois
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Message par gil_mars le Jeu 27 Fév 2014, 05:01

Bonjour,
Ce fut long mais beneteau a fini par fournir un duplicata du certificat de conformité indispensable pour la suite ....la francisation. Pour ça il faut maintenant attende que mon vendeur me fournisse la radiation du pavillon brtanique affaire à suivre.....
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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par chrysm le Jeu 27 Fév 2014, 08:03

Ça me fait penser que je n'ai pas eu ce document lors de l'achat du mien. Faudrait peut être que je le demande , des fois que le vende un jour à un estranger...

Bienvenu à gil-mars et ninamu (super blog)

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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par gil_mars le Mer 12 Mar 2014, 14:20

Toujours pas de radiation ..... il faut 6 semaines pour nos amis anglais pour établir ce document dixit l'ancien proprio.....
wait and see....
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Message par chrysm le Mer 12 Mar 2014, 20:27

Arg... Patience alors !

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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par gil_mars le Mer 26 Mar 2014, 11:10

Hello Chrysm,

Ca y est j'ai enfin pu me connecter !!! Je suis le vrai con, je lisais pas le contenu du mail que l'on reçoit à la demande de réinitialisation de MP .... je le ferais plus ;=).
Juste un petit post pour dire à quel point les douanes me font ch..r ! J'ai enfin tout le dossier complet pour faire franciser mon bateau depuis hier soir et ça pas été simple pour le certificat de radiation de pavillon britannique.... je me pointe ce matin 8h aux douanes , j'y rentre comme dans un moulin.... personne j'attends 25 minutes ...
et enfin une personne arrive et me dit que les douanes marseillaises ne reçoivent pas le public le Mercredi .......
Mais si au moins il répondait au téléphone ou si il mettait cette info sur le site ou j'ai trouvé leur adresse ca serait pas plus cool....?
Tout ça pour faire franciser mon bateau .... ça me démange de le mettre sous pavillon Hollandais.... plus de contrôle ... mais je suis pas sur pour le numero MMSI que ca me faciliterait les choses pour le changer...
Voila la suite à demain à plus et je vais mettre les photos des travaux sous peu.
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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par chrysm le Mer 26 Mar 2014, 11:26

Bonjour Gil_mars ,
la plupart des sites/forums fonctionnent de cette façon, mais il n'est pas toujours évident d'identifier le message utile parmi d'autres...

Pour franciser ton bateau tu n'es pas obligé d'aller dans le bureau de douanes du coin, parfois l'accueil est plus simple quand on s'exile. Je n'ai pas été confronté à ce soucis (avec les douanes) mais c'est ce que j'ai pu comprendre de mes lectures. Il faut aussi dire que ceux qui ont donné aux douanes ce genre de missions, ont oublié que c'est tellement éloigné de leurs missions principales que ça peut poser problème pour la gestion et les relations avec les particuliers. Ceci d'autant plus qu'habituellement, ils ont plus de contact avec des particuliers fraudeurs qu'avec des gens qui font des démarches dans le respect des règles.

Concernant le changement de pavillon, pour un autre que le pavillon français, ça me démange aussi. Ce n'est pas l'absence de contrôle ou autre qui me chagrine mais le fait qu'on soit plus maltraités si on a un autre pavillon que le pavillon national. C'est un comble.
Effectivement pour le pavillon hollandais, aucune chance d'avoir un MMSI hollandais (actuellement). Il serait plus simple dans ce cas (je ne dis pas que c'est bien) de ne pas signaler le changement de pavillon à l'agence concernée (pour le moment ce genre de situation est encore possible).

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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par gil_mars le Jeu 03 Avr 2014, 21:52

OK 
Ayé ! Encore une unité prise aux anglais mon bateau est francise et il faut souligner l efficacité de l administration malgré les problèmes d ouverture au public merci aux agents des douanes et aux agentes des affaires maritime.... tout est en ordre et je viens même de recevoir par mail oui oui par mail mon numéro de mmsi....
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Message par SQN 85 le Jeu 03 Avr 2014, 23:14

Super ! Très bonne nouvelle. Reste plus qu'à l'arroser ... OK fete 

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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par gil_mars le Mer 09 Avr 2014, 16:36

Il est enfin à l'eau visiblement le propulseur fonctionne assez bien.
J'ai à peine tester la J-prop que je me suis fait installer dans la foulée.
Je pense faire une sortie ce WEEK END donc première photos et oui SQN 85 on va arroser ça ! Et qui sait si l'un d'entre vous et du côté de port corbieres d'ici le 20/4 avril je lui offre volontiers un tcho coup... après il faudra pousser jusqu'à la ciotat.

Et cerise sur le gâteau j'ai mon numéro de MMSI ....
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Re: Déclaration de conformité pour franscisation Océanis 473

Message par chrysm le Mer 09 Avr 2014, 22:10

Bah tu vas pouvoir renseigner ton pRofil et bravo !

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